Accueil > fr > Mentions légales > Mentions légales

Mentions légales

vendredi 3 mai 2013, par Cartel

Editeur

INNOV BUSINESS & SERVICES

Siège : 04, rue Eugène Baudoin, 92170 Vanves

SARL au capital de 50 000€

RCS de Nanterre : B 441 852 324

Hébergeur

OVH
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix - France

Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant au siège social d’INNOV BUSINESS & SERVICES, ou par mail à : contact@innov-bs.com.

Droits d’auteurs

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. L’ensemble de ces documents (photo, logo, vidéo, dessin ou tout autre document) sont la propriété d’INNOV BUSINESS & SERVICES ou de tiers ayant autorisé limitativement INNOV BUSINESS & SERVICES à les utiliser.

Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques, photos et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation du Responsable de Publication est prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Limites de responsabilité

La société INNOV BUSINESS & SERVICES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations de ce site et se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, son contenu. Il appartient à chaque visiteur de vérifier les informations par d’autres moyens et à nous contacter éventuellement. Nous déclinons donc toute responsabilité, relative à l’utilisation des informations présentes sur ce site et sur tous sites reliés par un lien hypertexte.
Nous déclinons également toutes responsabilité suite au dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises en ligne sur ce site.

UTILISATION DES COOKIES

Pour faciliter l’utilisation de notre site Web et le rendre plus agréable, nous utilisons des cookies. Les cookies sont de petits fichiers de données qui nous permettent de comparer les nouveaux visiteurs avec les anciens, de comprendre comment les utilisateurs naviguent sur notre site, et d’obtenir des données à partir desquelles nous allons améliorer l’expérience de navigation à l’avenir. Les cookies ne gardent aucune trace des informations personnelles sur un utilisateur et les données identifiables ne seront jamais enregistrées. Si vous ne souhaitez pas utiliser de cookies, vous devez configurer les paramètres de votre ordinateur afin d’effacer tous les cookies de sites Web et/ou recevoir une notification si des cookies sont stockés. Si vous ne souhaitez pas modifier la configuration des cookies, poursuivez simplement votre visite sur le site.

Un message, un commentaire ?

Qui êtes-vous ?
Votre message
  • Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.